Conseil communal du 19 novembre 2026
- https://www.dalhem.be/evenements/conseil-communal-du-19-novembre-2026
- Conseil communal du 19 novembre 2026
- 2026-11-19T20:00:00+01:00
- 2026-11-19T23:59:59+01:00
-
- Quand 19/11/2026 à partir de 20:00 (Europe/Brussels / UTC100)
- Organisateur Administration communale
- Localisation Salle des mariages
-
Ajouter au calendrier
iCal
Séance publique
1. Procès-verbal de la séance publique du 22/10/2026 - Approbation
2. Intercommunale INTRADEL - Assemblée générale ordinaire du 15/12/2026 - Ordre du jour et convocation - Approbation
3. Sécurité & Prévention - Création d'un Service Interne Commun de Prévention et de Protection au Travail (SICPPT) à la Commune, au CPAS et à l'Enseignement communal - Décision
4. Finances - Règlement communal relatif à l'octroi d'un subside extraordinaire pour les clubs sportifs dans le cadre de travaux d'économies d'énergie et plus spécifiquement l'éclairage des terrains de football - Approbation
5. Éclairage public - ORES ASSETS - Service Lumière - adhésion à la nouvelle charte au 01/01/2027 - Décision
6. Voiries communales - Demande de déclassement d'un tronçon du chemin communal n°22, rue de Mons et Chaussée du Comté de Dalhem - Décision
7. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Etablissement d'une zone cyclable - BERNEAU - Rue des Trixhes - Rue Longchamps - Approbation
8. Enseignement - Modification du Règlement d'ordre intérieur - École communale de WARSAGE-MORTROUX - Approbation
9. Enseignement - Modification du projet d'établissement de l'école communale de MORTROUX - Approbation
10. Enseignement - Modification du projet d'établissement de l'école communale de WARSAGE- Approbation
11. Tourisme - Marché de travaux - Régularisation et requalification du musée et de ses abords à NEUFCHÂTEAU - Approbation des conditions et du mode de passation
12. Aînés – Conseil Consultatif Communal des Aînés – Démission d'un membre effectif – Prise d'acte
13. Aînés - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Désignation d'un nouveau membre effectif - Décision
14. Correspondance
15. Questions d'actualité au Collège communal
Huis clos
16. Procès-verbal de la séance huis clos du 22/10/2026 - Approbation
17. Ressources humaines - Personnel communal temporaire – Désignations et remplacements - Ratifications
18. Enseignement - Personnel enseignant maternel et primaire - Désignations à titre temporaire - Ratifications
19. Enseignement - Personnel enseignant définitif - Congé pour prestations réduites pour maladie ou infirmité - Décision
