Conseil communal du 27 août 2026
- https://www.dalhem.be/evenements/conseil-communal-du-27-aout-2026
- Conseil communal du 27 août 2026
- 2026-08-27T20:00:00+02:00
- 2026-08-27T23:59:59+02:00
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- Quand 27/08/2026 à partir de 20:00 (Europe/Brussels / UTC200)
- Organisateur Administration communale
- Localisation Salle des mariages
- Catégories d'événements Réunions publiques
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Séance publique
1. Procès-verbal de la séance publique du 18/06/2026 - Approbation
2. Mobilité / Règlement complémentaire de circulation routière - Établissement d'une zone "excepté circulation locale" – NEUFCHÂTEAU, Les Brassines - Approbation
3. Finances / CPAS - Compte exercice 2025 - Approbation
4. Finances / CPAS - Modification budgétaire 02/2026 - Approbation
5. Finances / Régie Communale Autonome (RCA) de Dalhem - Approbation des comptes annuels au 31.12.2025
6. Rapports de rémunérations 2023, 2024 et 2025 de la Régie Communale Autonome (RCA) de Dalhem – Approbation
7. Finances / Règlement communal relatif à l'octroi de chèques sports communaux - Exercice 2026 - Approbation
8. Enseignement / Création d'un cadre temporaire dans l'enseignement primaire - Projet numérique - Décision
9. Enseignement / Création d'un cadre temporaire dans l'enseignement primaire - Organisation des classes primaires - Décision
10. Cultes / Compte 2025 - Fabrique d'Église Saint-Servais de BERNEAU - Corrections - Approbation
11. Cultes / Fabriques d’Église - Budget 2027 - Approbation
11.1. Cultes - Fabrique d'Eglise de BERNEAU - Budget 2027 - Approbation
11.2. Cultes - Fabrique d'Eglise de BOMBAYE - Budget 2027 - Approbation
11.3. Cultes - Fabrique d'Eglise de DALHEM - Budget 2027 - Approbation
11.4. Cultes - Fabrique d'Eglise de FENEUR - Budget 2027 - Approbation
11.5. Cultes - Fabrique d’Église de MORTROUX - Budget 2027 - Approbation
11.6. Cultes - Fabrique d’Église de NEUFCHÂTEAU - Budget 2027 - Approbation
11.7. Cultes - Fabrique d’Église de SAINT-ANDRE - Budget 2027 - Approbation
11.8. Cultes - Fabrique d’Église de WARSAGE - Budget 2027 - Approbation
12. Correspondance
13. Questions d'actualité au Collège communal
Huis clos
14. Procès-verbal de la séance huis clos du 18/06/2026 - Approbation
15. Ressources humaines / Personnel communal temporaire – Désignations et remplacements – Ratifications
16. Ressources humaines / Mise en disponibilité d'un agent statutaire
17. Enseignement / Personnel enseignant maternel et primaire - Désignations à titre temporaire - Ratifications
18. Enseignement / Personnel enseignant maternel temporaire - Interruption de la carrière professionnelle dans le cadre du congé parental - Ratification
19. Enseignement / Personnel enseignant primaire définitif - Interruption ordinaire partielle de carrière 1/5 temps - Ratification
20. Enseignement / Personnel enseignant éducation physique et psychomotricité définitif - Interruption de la carrière professionnelle dans le cadre du congé parental - Ratification
21. Enseignement / Personnel enseignant primaire définitif - Congé pour prestations réduites pour maladie ou infirmité (mi-temps médical) - Ratification
22. Enseignement / Personnel enseignant maternel définitif - Congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - Décision
23. Enseignement / Personnel enseignant primaire définitif - Disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite type IV à 1/4 temps à partir du 01/01/2027 - Décision
24. Enseignement / Personnel enseignant maternel définitif - Disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite type IV à 1/4 temps à partir du 01/11/2026 - Décision
25. Enseignement / Personnel enseignant primaire définitif - Congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles accordé au membre du personnel âgé de 50 ans - Décision
26. Enseignement / Personnel enseignant primaire définitif - Demande de congé pour interruption ordinaire partielle de carrière 1/5 temps - Décision