Conseil communal

• https://www.dalhem.be/evenements/conseil-communal-du-18-juin-2026
• Conseil communal
• 2026-06-18T20:00:00+02:00
• 2026-06-18T23:59:59+02:00

• • Quand 18/06/2026 à partir de 20:00 (Europe/Brussels / UTC200)
• Organisateur Administration communale
• Localisation Salle des mariages
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Séance publique

1.   Procès-verbal de la séance du 21/05/2026 - Approbation

2.   Élections - Congé de maternité d’une Échevine - Prise d'acte

3.   Rapport de rémunérations 2025 – Approbation

4.   Dotation communale 2025 à la Zone de Secours Vesdre Hoëgne & Plateau (VHP) - Ratification

5.   Finances - Compte communal 2025 - Approbation

6.   Finances - Modification budgétaire communale 01/2026 - Approbation

7.   Administration générale - Open Data - Désignation d'un correspondant - Ratification

8.   Administration générale - Communication - Contrat relatif à la communication de données à caractère personnel par la Banque Carrefour de la sécurité sociale - Décision

9.   Patrimoine - Travaux de reconstruction de pont de Chenestre à DALHEM - Projet de convention d'occupation précaire et fixation de l'indemnité - Décision

10. Enseignement - Année scolaire 2025-2026 - Maternel - Ouvertures de classes au 27/05/2026 - Décision

10.1. École communale de BOMBAYE

10.2. École communale de MORTROUX

10.3. École communale de WARSAGE

11. Cultes - Fabriques d’Église - compte 2025 - Approbation

11.1. Fabrique d'Église de BERNEAU 

11.2. Fabrique d'Église de BOMBAYE

11.3. Fabrique d'Église de DALHEM

11.4. Fabrique d'Église de FENEUR

11.5. Fabrique d'Église de MORTROUX

11.6. Fabrique d'Église de NEUFCHÂTEAU

11.7. Fabrique d'Église de SAINT-ANDRÉ

11.8. Fabrique d'Église de WARSAGE

12. Correspondance et communications

13. Questions d'actualité au Collège communal

 

Huis clos

14. Procès-verbal de la séance huis clos du 21/05/2026 - Approbation

15. Ressources humaines - Personnel communal temporaire – Désignations et remplacements – Ratifications

16. Enseignement - Personnel enseignant maternel et primaire - Désignations à titre temporaire - Ratifications

17. Enseignement - Personnel enseignant définitif - Demande de congé pour interruption ordinaire partielle de carrière 1/5 temps

18. Enseignement - Personnel enseignant définitif - Congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles accordé au membre du personnel âgé de 50 ans

19. Enseignement - Personnel enseignant définitif - Congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles 

2O. Enseignement - Mises en disponibilité pour cause de maladie