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Conseil communal du 25.05.2023

Séance publique

1.   Approbation du procès-verbal de la séance publique du 27.04.2023

2.   Elections / Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d’un(e) nouveau(elle) conseiller(ère) communal(e)

3.   Groupe d’Action Locale (GAL) Basse-Meuse / Approbation de la Stratégie de Développement Local (SDL) et engagement de soutien financier aux projets de la SDL

4.   Communication

5.   Police / Arrêtés de police - Ratifications

6.   Enseignement / Plans de pilotage – Ecoles de Berneau – Bombaye, Warsage – Mortroux et Dalhem – Neufchâteau – Modifications suite aux commentaires et recommandations du Délégué au Contrat d’Objectifs (DCO) - Approbation

7.   Social / Octroi de chèques sports communaux - Règlement 2023

8.   Patrimoine communal / Acquisition d’un bien immeuble par la Commune : un chalet privé cadastré 7ème division Mortroux, Section A n°354F, d’une superficie de 67m² pour cause d’utilité publique – Décision du Conseil communal du 26.01.2023

9.   Environnement / Projet de parc paysager "Pays de bocage sans frontières » - Approbation du Plan opérationnel et de l’Accord de coopération entre partenaires

10. Mobilité & Tourisme / Balades communales – Validation des 13 tracés

 

Huis clos

11. Approbation du procès-verbal de la séance à huis clos du 27.04.2023

12. Personnel communal / Désignations et remplacements - Ratifications

13. Personnel communal / Réductions des prestations - Prolongation - Ratification

14. Personnel communal / Démission - Ratification

15. Enseignement / Personnel enseignant maternel et primaire – Désignations à titre temporaire - Ratifications

16. Enseignement / Emploi de directeur-adjoint à l’école de Berneau - Bombaye – Désignation à titre temporaires

17. Enseignement / Personnel enseignant primaire – Nomination à titre définitif

18. Enseignement / Personnel enseignant définitif - Congés